Dictionnaire pratique du droit humanitaire

« Mal nommer les choses c’est ajouter au malheur du monde. » Albert Camus.

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Cessezlefeu

Le cessez-le-feu consiste en un accord organisant la cessation de toute activité militaire durant un temps donné et dans un espace donné. Il peut être déclaré de façon unilatérale ou bien être négocié entre les parties au conflit. On parle aussi parfois d’armistice, bien que les termes soient légèrement différents. L’armistice est une convention militaire qui prévoit la suspension des hostilités sur tout le théâtre de la guerre, souvent pour une durée indéterminée. Il ne faut pas confondre le cessez-le-feu et l’armistice avec l’accord de paix. Ils ne signifient pas la fin des hostilités mais constituent une trêve temporaire. En outre, ils ne mettent pas fin juridiquement à l’état de guerre. Aussi, ils ne doivent pas être confondus avec les accords de paix qui, eux, signifient la fin de la guerre.

Le droit humanitaire demande que, chaque fois que les circonstances le permettent, un armistice local, une interruption du feu ou des arrangements locaux soient convenus pour permettre l’enlèvement, l’échange et le transport des blessés et malades dus aux combats (GI art. 15).

Toutefois le cessez-le-feu n’est pas principalement destiné à permettre des actions humanitaires. C’est une décision militaire qui répond à des objectifs politiques ou stratégiques : regroupement des forces, évaluation de l’autorité et du fonctionnement de la chaîne de commandement adverse, négociation.

Il y a toujours un risque que des opérations de secours négociées dans le cadre d’un cessez-le-feu soient utilisées comme monnaie d’échange par les parties au conflit pour obtenir des contreparties politiques ou militaires, ou pour tester la bonne foi de l’adversaire ou sa capacité de contrôle sur ses propres troupes. Les organisations de secours doivent être conscientes de ce risque et évaluer les dangers que cela peut leur faire courir sur le terrain. L’aide humanitaire ne doit pas être conditionnelle.

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