Guerre

La guerre est un phénomène de violence collective organisée qui affecte les relations entre les sociétés humaines ou les relations de pouvoir à l’intérieur des sociétés. Elle est régie par le droit des conflits armés, aussi appelé « droit international humanitaire ».

L’histoire du droit international humanitaire est indissociable de l’histoire la plus ancienne et plonge ses racines dans toutes les cultures, toutes les religions et toutes les traditions. À toutes les époques, les dirigeants ont entouré l’activité militaire de règles, d’interdits et de tabous. L’objectif de ces règles est de maintenir le contrôle, la discipline et l’efficacité des forces armées. Leur objectif est également de limiter les effets de la violence et de la destructivité sur l’intégrité physique et mentale des combattants pour permettre leur réinsertion dans la société après les conflits.

Les premières réglementations de la guerre n’étaient pas universelles mais régionales. Ainsi peut-on parler du premier traité chinois sur l’art de la guerre de Sun Tzu auiv -v esiècle avant Jésus Christ. Ces règles étaient le plus souvent d’inspiration religieuse et avaient un souci d’humanisation des relations sociales, politiques et militaires. Mais ces règles n’étaient respectées qu’entre les peuples appartenant au même ensemble culturel. Elles étaient par contre bafouées quand il s’agissait de faire la guerre contre des ennemis qui ne parlaient pas la même langue ou vénéraient d’autres dieux. La théorie de la guerre juste ou guerre sainte a illustré l’ambiguïté de ce phénomène. Cette théorie de la guerre juste a progressivement évolué passant d’une exigence de « juste cause » à une exigence de « justes moyens ». Des juristes européens tels que Grotius, Vittoria ou Vattel, mais également musulmans tels que Chaybani ont ensuite traduit ces exigences morales en règles juridiques préfigurant la codification universelle contemporaine. Il faut noter que d’importants ouvrages islamiques en matière de droit des gens sont antérieurs à la codification européenne et ont sans doute influencé celle-ci.

C’est l’ensemble de ces traditions qui a été universalisé et intégré dans le droit international humanitaire contemporain. Celui-ci limite les possibilités du recours à la guerre dans les relations entre les États. Il affirme également que quels que soient les objectifs poursuivis les moyens utilisés sont limités par le droit humanitaire.

▸ Droit international humanitaire ▹ Organisation des Nations unies (ONU) ▹ Sécurité collective .

Ces règles ont été établies et acceptées par les États. Elles limitent les possibilités d’emploi de la force pour protéger les sociétés des effets durables de la guerre, en essayant d’éviter que les conflits atteignent un point de non-retour caractérisé par le massacre gratuit et l’extermination des populations civiles, qui rendent le retour à la paix et la réconciliation difficiles. Elles insistent aussi sur la nécessité de distinguer entre les civils et les combattants pour protéger les premiers et s’assurer que l’usage de la force est réservé à une organisation collective et hiérarchisée ayant un commandement.

Le droit des conflits armés a fait l’objet d’une codification progressive qui s’est étalée sur des centaines d’années. L’ancienneté de ces règles et leur pérennité fontqu’un certain nombre d’entre elles sont aujourd’hui considérées comme coutumières. Cela signifie qu’elles s’imposent même aux États ou aux belligérants qui ne les ont pas officiellement signées.

Le droit humanitaire a suivi l’évolution des diverses formes de guerre. Il a d’abord été centré sur les conflits interétatiques impliquant des affrontements directs entre adversaires de force équivalente. Cependant, les conflits de ces cinquante dernières années ne correspondent pas vraiment à ce cas de figure. Le développement des guerres de décolonisation a mis face à face des États et des mouvements non étatiques revendiquant leur autonomie politique. Il ne s’agissant donc pas d’un affrontement direct entre forces armées étatiques conventionnelles, mais d’activités de guérrilla, entreprises par des groupes non étatiques plus ou moins organisés, agissant dans l’espace civil. La période de la guerre froide fut marquée par l’« équilibre de la terreur » qui signifiait l’impossibilité d’un affrontement militaire direct entre les États possédant l’arme nucléaire. Cette situation a favorisé le déplacement des conflits sur le terrain civil et la multiplication des acteurs armés non étatiques. Le recours à la terreur contre les populations civiles fait partie depuis toujours, des méthodes de guerres caractéristiques de ce type de conflit asymétrique.

D’abord soucieux de la protection des combattants, le droit humanitaire a progressivement cherché à améliorer la protection des civils, puis à renforcer les règles applicables aux conflits armés internes. Ceci s’exprime dans la quatrième Convention de Genève de 1949 ainsi que dans les deux Protocoles additionnels de 1977. Le droit humanitaire continue à évoluer pour répondre à ces défis changeants en accordant une importance croissante à la coutume, c’est-à-dire aux pratiques des États et des belligérants, mais aussi des organisations humanitaires.

▸ Droit international humanitaire ▹ Groupes armés non étatiques .